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Chapitre 1 Historique
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Chapitre 1 • Historique
Deux siècles d’assainissement
Première moitié du XIXe siècle
Les villes se développent dans un contexte de “misère urbaine” : en 1832 à
Paris, le Premier ministre lui-même, Casimir Périer, est victime d’une épidémie
de choléra. En 1833, Monsieur de Rambuteau accède aux fonctions de Préfet
de la Seine :
• il fait de la réalisation d’un réseau d’égouts une de ses priorités ;
• il fait acheminer une plus grande quantité d’eau ; on organise l’écoulement
en bordure de trottoir et l’on met en place des fontaines monumentales.
Jusque-là, Paris a pour évacuateur principal de ses immondices un ruisseau à
ciel ouvert, le ruisseau de Ménilmontant, qui passe au pied de la colline de
Montmartre pour se déverser dans la Seine à l’emplacement actuel du pont
de l’Alma. Mais le plus souvent, les immondices sont simplement déposées à
la surface des rues et leur évacuation est confiée au hasard. En 1844, une loi
institue la multiplication des fontaines à Paris. En 1840, on y compte environ
50 km d’égouts. Dix ans plus tard, ce chiffre passe à 250 km.
Seconde moitié du XIXe siècle
Avec Georges Eugène Haussmann, Préfet de la Seine puis Sénateur, et par
l’intermédiaire de deux de ses collaborateurs, Eugène Belgrand et Jean-Charles
Alphand, on assiste au développement de différentes initiatives. Eugène
Belgrand fait construire deux grands collecteurs parallèles à la Seine qui se
réunissent et se déversent dans la Seine à Clichy. Un troisième collecteur se
déverse à Saint-Denis. Ces collecteurs et les égouts ne doivent recevoir que
les eaux pluviales et les eaux ménagères, ce qui n’empêche pas que la Seine
soit noire jusqu’à Marly et qu’il soit nécessaire de la dégager par des dragages.
Les immeubles parisiens sont dotés de fosses fixes à vidange.
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Des tombereaux acheminent leur
contenu vers des darses pestilentielles,
des cloaques comme à la
Villette, où les dépôts sont repris par
des péniches et transportés dans des
zones maraîchères. L’idée du tout-àl’égout
fait son chemin. Déjà appliquée
en Italie et en Angleterre, cette
innovation très intéressante pour la
ville ne l’est pas pour le fleuve : il faut
vite y adjoindre le principe de l’utilisation
agricole des eaux d’égout par
épandage. Le tout-à-l’égout est mis
en oeuvre par un collaborateur de
Jean-Charles Alphand, Alfred Durand-
Claye, qui utilise des champs d’épandage
à Gennevilliers. Il est envisagé
“d’irriguer” au moyen des eaux
d’égouts, riches en “engrais”, la forêt
de Saint-Germain, la plaine d’Achères
et à partir de là, les plaines de
Colombes, de Nanterre, d’Argenteuil,
de Bezons, de Houilles et de
Sartrouville. Mais de nouvelles épidémies
de choléra ont lieu en 1884 et en
1885 à Paris, Marseille, Naples,
Palerme… Le 8 août 1894, le Préfet
de la Seine, Eugène Poubelle, prend un
important arrêté sur les cabinets
d’aisance et sur le “tout-à-l’égout”. À
la fin du XIXe siècle, il y a 950 km
d’égouts à Paris.
Des opposants demandent toutefois
l’installation d’usines de désinfection
et les riverains des plaines d’épandage
protestent.
“Ces tas d’ordures aux coins
des bornes, ces tombereaux de
boue cahotés la nuit dans les
rues, ces affreux tonneaux de
la voirie, ces fétides écoulements
de fange souterraine
que le pavé vous cache, savezvous
ce que c’est ? C’est de la
prairie en fleur, c’est de l’herbe
verte, c’est du serpolet et du
thym et de la sauge, c’est du
gibier, c’est du bétail, c’est le
mugissement satisfait des
grands boeufs le soir, c’est du
pain sur votre table, c’est du
sang chaud dans vos veines,
c’est de la santé, c’est de la
joie, c’est de la vie.”
Victor Hugo, 1860.
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Chapitre 1 • Historique
Première moitié du XXe siècle
En 1900, Paris compte 2,6 millions d’habitants. Des hygiénistes s’intéressent
aux méthodes pratiquées en Angleterre. Le 15 février 1902, une instruction
énonce le principe de la désinfection des eaux au titre de la protection de la
santé publique. Cette responsabilité est placée sous l’autorité des maires. En
1909, le docteur Albert Calmette, bactériologiste, Directeur de l’Institut
Pasteur à Lille, fait installer la première station d’épuration significative. Le
1er juin 1910, une ordonnance du préfet de Paris fixe des règles strictes quant
à l’installation des fosses septiques. En 1922, le rapport Kling, du nom du
Directeur du Laboratoire de la préfecture de Paris, permet de constater que
sur 1 234 fosses répertoriées dans ce département de la Seine, 10 seulement
fonctionnent conformément aux dispositions de l’ordonnance de 1910. Le
15 mars 1919, une loi demande que des plans d’assainissement des villes
soient établis. Le 22 juin 1925, une circulaire fixe de nouvelles dispositions
pour l’installation des fosses septiques.
À l’époque, les différentes solutions connues sont :
• l’épandage et l’irrigation par le sol naturel, qui nécessitent de grandes
surfaces ;
• la précipitation chimique, qui aboutit à la formation d’une grande quantité
de boues ;
• l’épuration biologique intensive à l’aide de fosses septiques et de filtres ;
• l’épuration biologique par les boues activées.
Au niveau du principe des réseaux, trois systèmes sont déjà connus :
• le système unitaire ;
• le système séparatif ;
• le système mixte.
Les crises politiques et économiques de la première moitié du XXe siècle
limitent sérieusement les investissements nécessaires.
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Seconde moitié du XXe siècle
De nombreux textes réglementaires qui relèvent du Code de la santé publique
sont établis immédiatement après la guerre. Quel que soit le système de
réseau retenu, on parle de traitement et non d’épuration, et l’on centralise les
points de traitement. On constate des améliorations sur les réseaux, qui
concernent :
• le dessablement ;
• l’écumage et la suppression des graisses et des huiles ;
• la prise en compte des rejets industriels ;
• la prise en compte de la nécessité de traiter les eaux pluviales ;
• l’assainissement autonome par fosse septique.
Artois
Picardie
Rhin
Meuse
Rhône
Méditerranée
Corse
Adour
Garonne
Loire
Bretagne
Les bassins versants et les zones des six Agences de l’eau en France
Seine
Normandie
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Chapitre 1 • Historique
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Actuellement, on est passé d’une logique d’éloignement à une logique de
collecte des eaux usées et de traitement. Aujourd’hui, la France compte
quelque 250 000 km de canalisations d’eaux usées qui desservent environ
50 millions d’usagers. On estime que le taux de collecte (volume d’eaux
usées amenées à une station d’épuration par rapport au volume total) est de
l’ordre de 65 à 70 %. De nombreux réseaux présentent toutefois des dysfonctionnements.
La loi sur l’eau du 16 décembre 1964, qui établit le régime de la répartition
des eaux et la lutte contre leur pollution, crée six groupements de bassin
(agences de bassin) et instaure le principe du pollueur-payeur. Cette
loi-cadre et ses décrets d’application instaurent une gestion de l’eau dans
son cadre naturel. Le territoire français est partagé en six grands bassins
hydrographiques correspondant chacun à une agence financière de bassin
(rebaptisée ensuite “Agence de l’eau”), créée pour constituer l’organisme
exécutif de la gestion des eaux. Le territoire des Agences résulte donc d’un
découpage naturel suivant les lignes de partage des eaux.
Établissements publics d’État, les Agences de l’eau apportent des conseils
techniques aux élus, aux industriels et aux agriculteurs. Elles leur fournissent
des aides financières afin d’entreprendre les travaux nécessaires à la lutte
contre la pollution des eaux et à la protection des ressources en eau. Leur
politique s’articule autour de quatre grands axes :
• la gestion de la ressource en eau ;
• la lutte contre la pollution ;
• la préservation des milieux aquatiques ;
• le suivi de la qualité des eaux continentales et littorales.
La loi 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau, transposition en droit français de
la Directive européenne du 21 mai 1991, relance la politique de l’eau.
Cette loi :
• reconnaît l’intérêt général de la ressource en eau et crée des mécanismes
de planification et de concertation en instituant des Schémas
d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) qui fixeront les objectifs
d’utilisation, de mise en valeur et de protection de la ressource en eau ;
• renforce la réglementation, notamment en matière de police des eaux ;
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• renforce l’intervention des collectivités territoriales en élargissant leurs
compétences en matière d’études et de travaux touchant l’assainissement :
- les communes ou leurs groupements délimitent, après enquête publique,
les zones relevant soit de l’assainissement collectif, soit de l’assainissement
non collectif,
- au plus tard le 31 décembre 2005, l’ensemble des prestations prévues en
matière de construction, d’entretien et de fonctionnement des installations
d’assainissement collectif devront être prises en charge de façon
obligatoire par les collectivités locales,
- les collectivités doivent également assurer le contrôle de l’assainissement
non collectif et peuvent prendre en charge les dépenses d’entretien de ce
mode d’assainissement autonome,
- pour l’aspect financier, les communes peuvent, par le biais de la taxe d’assainissement,
prendre en charge et rendre obligatoires les différentes
dépenses d’assainissement.
Elles peuvent en outre, tant pour les investissements que pour le fonctionnement,
bénéficier d’aides (subventions et prêts) leur permettant de supporter
le coût de cet assainissement. Notons aussi que depuis le 1er janvier 1992,
les collectivités disposent, grâce aux Agences de l’eau, de moyens financiers
accrus.
Plus récemment
La Directive européenne du 22 décembre 2000 vise à harmoniser les modalités
de la gestion de l’eau dans tous les pays de l’Union européenne, en
reconnaissant la notion de bassin versant comme unité géographique pertinente,
par référence aux dispositions françaises. Cette directive, qui vise l’objectif
ambitieux de garantir un bon état de l’ensemble des eaux en 2015, devrait
être transposée prochainement en droit français. La loi correspondante visera
l’application du principe du pollueur-payeur, notamment par une réforme des
modalités de redevance (pollution des eaux, prélèvement et modification des
